Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACOMA BAY
CREUSE DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4079989
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2024
TACOMA BAY de CREUSE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TACOMA BAY

Déposée par voie électronique le 30 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREUSE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACOMA BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREUSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Manally - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 785 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREUSE DEVELOPPEMENT, M. Laurent COGOS domicilié(e) Manally - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France.

La marque TACOMA BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACOMA BAY est expirée depuis le 30 mars 2024.

CREUSE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : RADIAN , FRANCE PULL-OVER , LES PULLS DE L'OURS


CREUSE DEVELOPPEMENT, SARL - Manally - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France - SIREN 499785350


CREUSE DEVELOPPEMENT, M. Laurent COGOS - Manally - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.